TRICOLORE

S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque TRICOLORE

Déposée le 11 juillet 1980 par S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS domicilié(e) (Société d'Intérét Collectif Agricole, Société Anonyme à capital et personnel variables). Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRICOLORE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

S.I.C.A. LES VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES COMTES , ORCATAL , GOUT DE BISE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)